Information

Conditions particulières

USCARSCLUBNORMANDY

RALLYE ANNUEL DE PENTECOTE

CONDITIONS GENERALES

Additionnelles aux CGUV

1 / ORGANISATEUR

Le rallye annuel dit touristique du club USCARSCLUBNORMANDY est organisé sous l’égide de son Président(e), interlocuteur principal des participants et des commerçants et partenaires mis à contribution pour le mener à bien. Il est le seul pouvoir décisionnel final de l’événement.

2 / SOUSCRIPTION

Chaque adhérent peut souscrire à l’événement, seul ou en famille aux conditions fixées sur la page de vente du site internet du club. S’il souhaite une prestation non présentée, il devra avant de souscription se rapprocher du Président(e) afin d’en connaître les incidences sur la faisabilité, le prix total et l’acompte. Par exemple pour ajouter un adolescent.

L’inscription vaut engagement d’honorer le prix total du rallye. L’inscription ne sera validée qu’à l’encaissement de l’acompte demandé. Le maintien de l’engagement est dépendant du versement du solde à la date indiquée sur la page de vente. Veuillez noter qu’il ne sera plus possible d’annuler sa participation au rallye au-delà du 15 mars 2024 sauf raison majeure, imprévisible et irrésistible à justifier éventuellement à l’organisateur.

En complément des CGUV, les dispositions suivantes prévaudront :

L’encaissement des acomptes est fixé début janvier 2026 ou à l'inscription si celle-ci est plus tardive.

Le solde est fixé au 1mai 2025.

Jusqu’au 15 avril, l’hôtel du samedi et du dimanche ne sera remboursé que si l’établissement choisi accepte le remboursement.

Du 15 avril à l’événement, seuls seront remboursés les engagements non récupérables par le club auprès des divers prestataires.

3 / CADRE RÉGLEMENTAIRE

Le présent rallye s’entend comme une balade automobile en bon père de famille, sans aucune épreuve particulière, vitesse, temps de passage, « Gymkhana », burn-out ou autre facétie. Il est strictement limité à 14 véhicules.

S'agissant d'un rallye, celui-ci s’entend du samedi au lundi et les participants s’engagent à partir groupés depuis Pacy-sur-eure, sauf dérogation acceptée.

4 / ASSURANCES

Chaque participant doit avoir souscrit une assurance de la circulation incluant un volet RC pour être admis au rallye.

Chaque participant renonce à ester contre le club ou le Président(e) pour des faits et sinistres qui ne sont pas de l'origine du club ou du Président(e).

5 / PLAQUE RALLYE

Il est fourni à chaque équipage une plaque rallye. Il appartient au conducteur de faire son affaire de sa fixation sur son véhicule en évitant absolument de cacher tout ou partie de ses plaques d’immatriculation.

6 / PERMIS DE CONDUIRE

Chaque participant du fait de sa participation, assure l’organisateur que rien d’illégal ne l’empêche de prendre le départ et qu'il est bien en possession de son permis de conduire non suspendu et en cours de validité.

7 / CARTE GRISE

Chaque équipage participant doit être en possession de la carte grise valide de son véhicule en autorisation de rouler et a jour de contrôle technique.

8 / CONTRÔLE TECHNIQUE

Le véhicule participant doit être à jour de son contrôle technique.

9 / ROAD-BOOK

Un road-book illustratif est fourni à chaque équipage afin de lui donner une vision globale et détaillée du voyage de découverte que nous lui proposons. En aucun cas, il ne s’agit d’un guide exhaustif indiquant tous les pièges de la route et de la réglementation.

A ce sujet chacun doit quoiqu’il arrive respecter le code de la route. Nous n’avons encore jamais perdu personne dans nos balades. Nous sommes suffisamment vigilants pour surveiller collectivement nos arrières et savoir quand des gens ont quitté la bonne route. De plus, grâce aux portables aujourd’hui nous les retrouvons.

10 / ENGAGEMENT DE RESPONSABILITÉ

En participant au rallye, je déclare :

-Être seul responsable de la conduite de mon véhicule ;

-Respecter le code de la route ;

-Reconnais être responsable des dégâts éventuels que je pourrais occasionner ;

-Ferais mon affaire des conséquences et dommages de tous ordres que j’aurai provoqués ;

-Que les passagers que je prendrai à mon bord sont sous ma propre responsabilité.

-Je déclare, renoncer irrévocablement à tout recours, à quelques titres que ce soit contre les organisateurs et le club.

11/ COMMUNICATION

J’autorise le club, les organisateurs et les participants à utiliser librement, comme ils le souhaitent, les photos et vidéos qui seront prises pendant le rallye, et j’accepte qu’elles soient libres de droits.

12 / ANNULATION

Je comprends que l’organisateur puisse, dans des conditions qui lui échappent, être obligé d’annuler l’événement (Covid, tempête, toute situation inattendue ou irrésistible à risques importants).

Dans ces conditions les acomptes seront remboursés dans un délai maximum d’un mois après la décision d’annulation, déduction faite des frais engagés par le club et des acomptes irrécupérables payés par le club auprès des partenaires prévus à l’événement.

11 / LITIGES

En cas de litiges insolubles entre l’organisateur et un équipage, le médiateur et les instances judiciaires d’Évreux seront seules compétentes.

Conditions générales complémentaires aux CGUV 

Ils participent à l’événement